Beccaria : Des délits et des peines, considération sur la torture

L’inutilité de la torture : un critère de vérité biaisé et barbare

Beccaria est avant tout un utilitariste et se fonde sur le modèle dissuasif. Les peines visent avant tout à dissuader afin de contenir et restreindre les actes criminels. La punition ne doit pas viser en premier lieu la rétribution. Nous avons vue que la torture partait du principe que la personne était nécessairement coupable et visait à la faire avouer, jusqu’à ce que son dépôt final soit en quelque sorte « je suis coupable, je l’avoue » alors même que cela pourrait très bien viser exclusivement la cessation de la souffrance. 

Beccaria insiste sur la notion de culpabilité et montre qu’il y a un problème fondamental avec la pratique de la torture. En effet, seul le juge, c’est-à-dire le garant du droit et de fait de la justice, est légitime à prononcer la sentence de l’accusé, c’est-à-dire son innocence ou sa culpabilité. Or nous voyons qu’avec la torture, ce n’est pas le droit législatif qui prend effet mais le droit de la force. Torturer l’accusé, c’est « lui enlever la protection publique » que lui confère la société avant même de savoir s’il a violé les pactes qui le reliaient à elle. On voit apparaître l’influence qu’a pu avoir Rousseau sur Beccaria avec cette idée de pacte social, d’une société formée de l’adhésion de chacun. Et de fait, l’individu qui fait partie de la société doit être jugé comme faisant encore partie de la société du moins tant que le juge ne l’a pas déclaré coupable. Alors qu’avec la pratique de la torture « près-jugement » on rompt les pactes que l’on a établi pour former la société civile. 

C’est de là que Beccaria en vient à la question de délit certain/incertain : dans les deux cas, la torture apparait comme inutile voire barbare. Beccaria est pour une application stricte des lois et même le juge ne doit faire qu’appliquer à la lettre les lois à la façon d’un automate. Pascal disait que l’on était automate autant qu’esprit, mais dans le cas du juge, celui-ci doit en quelque sorte suspendre son esprit et se contenter d’être automate pour servir au mieux la justice. Si le délit est certain, seules les lois doivent le punir et la torture ne sert à rien puisqu’il n’y a pas besoin d’aveux. Dans le cas contraire, torturer, c’est infliger un mal à un innocent, car celui qui n’est pas condamné est encore innocent : ici est annoncé le principe fondamental du droit moderne, à savoir la « présomption d’innocence ». 

Beccaria soulève aussi le fait que torturer, c’est « exiger qu’un homme soit en même temps accusateur et accusé » : autrement dit accusé encore innocent par présomption d’innocence mais en même temps contraint par la torture d’être son propre accusateur et de se déclarer coupable pour mettre fin à la souffrance. De cette façon, on fait de la douleur le critère premier de vérité et on entre-mêle religion et droit. La figure de la douleur comme « creuset de la vérité » fait penser à la chair et aux muscles que l’on peut creuser en torturant. On cherche la vérité dans le corps, en déchirant les muscles et les fibres alors que la vérité est plus conceptuelle que physique et doit plus faire appel à l’esprit de l’accusé qu’à son corps. 

Beccaria montre que la torture est d’autant plus inefficace qu’elle favorise l’homme robuste au détriment du faible et l’on voit bien ici que le fait d’être un scélérat ou un innocent ne pèse pas lourd sur la balance de la justice face à la capacité de supporter la souffrance. D’où le fait que le critère de vérité que constitue la torture est totalement biaisé. 

Enfin, Beccaria insiste sur le fait que cette pratique n’est pas digne d’un pays civilité et éclairé puisque pratiquer la torture, c’est comme retourner à une époque ou le cannibalisme et à la barbarie étaient des pratiques tout à fait courantes et normales. Même au troisième siècle sous l’empire romain, la torture était exclusivement réservée aux esclaves. 

Pour conclure, la torture a longtemps été considérée comme un outil fiable pour arracher des aveux à un accusé lors d’un procès sans tenir compte de la barbarie, de l’injustice et de l’inutilité d’une telle pratique. Beccaria introduit ici la notion de présomption d’innocence et montre que même dans le cas ou l’accusé est coupable, il est inutile de le torturer pour le punir puisque les lois suffisent à rendre justice. L’exemplarité des peines permet la dissuasion, au contraire de la torture qui ne fait que favoriser l’injustice en fondant la vérité sur la capacité à résister à la souffrance. 

Au fond, Beccaria, en se positionnant contre la torture, est en cohérence avec sa volonté de distinguer le domaine religieux du domaine du droit, la torture étant un moyen d’expiation, de purgation des péchés plus qu’un vecteur de vérité dans le domaine judiciaire. Cette séparation du droit et du religieux est en faveur d’une justice humain et non divine mais surtout de l’exemplarité des peines et de l’abolition de souffrances inutiles à la société civile. Ainsi, nous comprenons pourquoi l’ouvrage de Beccaria a pu avoir un tel succès en France, au siècle des Lumières : en discréditant la torture, Beccaria met l’humanisme au coeur de la justice. 

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